Déposée le 7 septembre 1992 par la société étrangère CODAN Holding GmbH
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CONTRELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-37 du 23 octobre 1992.
Le déposant est la société étrangère CODAN Holding GmbH domicilié(e) Stig Husted-Andersen Straße 11 - 23738 - LENSAHN - Allemagne.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France.
La marque CONTRELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92432871.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CONTRELLE est expirée depuis le 7 septembre 2022.
CODAN Holding GmbH a également déposé les autres marques suivantes : ONCE , ACTIVGARD
CODAN Holding GmbH, Société de droit allemand - Stig Husted-Andersen Straße 11 - 23738 - LENSAHN - Allemagne
CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-35
Inscription le 23 septembre 1993 - Transmission de propriété n°163435 - Publication au BOPI 1993-09-23
Inscription le 24 février 2004 - Transmission totale de propriété n°387508 - Publication au BOPI 2004-02-24
Renouvellement avec limitation le 2 août 2002 n°2225718 - Publication au BOPI 2002-08-02
Inscription le 27 octobre 1994 - RENONCIATION PARTIELLE n°178044 - Publication au BOPI 1994-10-27
Publication - Publication le 23 oct. 1992 au BOPI 1992-37
Inscription le 2 juillet 2012 - Changement d'adresse n°578674 - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-07-02
Renouvellement sans limitation le 21 août 2012 n°2507487 - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-08-21
Supports de vessie et clôtures urétrales sous forme de tampons et serviettes pour le contrôle de l'incontinence. Appareil de rééducation pour la régulation de la vessie de personnes incontinentes. Coussinets pour le contrôle de l'incontinence et la rééducation de la vessie. Tous les biens précités en classes 5 et 10 destinés à être uniquement utilisés en rapport avec l'incontinence.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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